
Armée de terre : “Le recrutement et la fidélisation sont des sujets d’attention permanents”
Entretien avec le général de corps d’armée Marc Conruyt, Général directeur de la DRHAT

A vos rangs fixe !
En amont de la discussion parlementaire sur la Loi de programmation militaire (LPM), les sénateurs Joël Guerriau (LIRT, Loire-Atlantique) et Marie-Arlette Carlotti (SER, Bouches-du-Rhône) rendaient un rapport sur le modèle de ressources humaines...

Indopacifique : une stratégie pas à la hauteur des ambitions
Cédric Perrin (LR, Territoire de Belfort) et Rachid Temal (SER, Val d’Oise) ont rendu un rapport sur la stratégie française pour l’indopacifique, nouveau centre névralgique de la planète. Si incontestablement, la France...

Sommet AUKUS : et si, finalement, c’était une opportunité pour la France ?
Par Cédric Perrin, Sénateur du Territoire de Belfort, vice-Président de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées Le sommet trilatéral AUKUS tenu en mars dernier...

Projet de loi Retraites : quels orateurs au Sénat ?
Après l’Assemblée nationale, le Sénat va s’atteler à la discussion sur le projet de loi retraites le 28 février en commission des affaires sociales et à partir du 2 mars dans...

Les ponts des soupirs
Trois ans après un premier rapport sur l’état des ponts en France qui n’a eu que peu de suites, le Sénat revient sur le sujet et sur la nécessité de...

L’amendement “château de Versailles” retoqué
Les sénateurs ont refusé l’amendement présenté par François Patriat visant à prolonger le mandat de Catherine Pégard à la tête du Château de Versailles.

Détournement de frais de mandat : première condamnation
L’ancien sénateur Philippe Nachbar a été condamné pour détournement de fonds publics. Il avait démissionné de son mandat juste avant sa condamnation.

L’amendement “château de Versailles” retoqué
Les sénateurs ont refusé l’amendement présenté par François Patriat visant à prolonger le mandat de Catherine Pégard à la tête du Château de Versailles.

Soutien aux édiles victimes d’agressions
Le Sénat a adopté à l’unanimité, en première lecture et avec le soutien du gouvernement, un texte permettant aux associations d’élus de se constituer partie civile lors d’agressions d’élus locaux,...

Un chasseur sachant chasser
A la suite d’une pétition sur la sécurisation de la chasse en France, le Sénat a créé une mission flash qui a rendu un avis discuté.

Plaintes contre X
Pour la première fois, un rapport parlementaire s’intéresse à l’industrie du porno en France. Dans ce rapport, les quatre sénatrices corapporteures pointent l’explosion de l’offre pornographique en ligne et souhaitent...

Les conséquences de la cyberpornographie sur les enfants
Par Nadège Larcher, psychologue & psychothérapeute* Selon différents sondages, plus de 60 % des jeunes adultes déclaraient avoir vu leurs premières images porno sur le web avant 15 ans, dont 11 %...

Vérification d’âge en ligne, un prototype issu d’une collaboration entre la CNIL, le PEReN et l’Ecole Polytechnique
Par Olivier Blazy, Professeur en cryptographie et cybersécurité à Polytechnique Alors que la loi impose aux sites pornographiques en ligne de vérifier l’âge de leurs utilisateurs, la limitation de l’accès...

Cabinets de conseil : Après le rapport, une proposition de loi
Trois mois après la fin des travaux de la commission d’enquête et le rendu de son rapport, ses membres ont déposé une proposition de loi « transpartisane » reprenant l’essentiel des recommandations...

“Mieux encadrer le recours aux consultants en rendant leurs missions plus transparentes et en renforçant leurs règles déontologiques”
Entretien avec Arnaud Bazin, sénateur du Val-d’Oise, président de la commission d’enquête du Sénat sur l’influence croissante des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques

Du plomb dans l’aile
Un règlement de l’UE prévoit d’interdire l’usage du plomb au sein de l’Union européenne. Un risque sérieux et réel pour les métiers du patrimoine en France. Le Sénat inquiet adopte...

Avis de gros temps pour le patrimoine religieux
Les sénateurs Anne Ventalon et Pierre Ouzoulias de la Commission des Affaires culturelles ont publié leur rapport sur l’état du patrimoine religieux en France. Ils font plusieurs propositions pour assurer...

Stade de France : le “carton jaune” des sénateurs
Début juillet, les sénateurs François-Noël Buffet (LR) et Laurent Lafon (UC) ont publié les conclusions de leur enquête sur les événements survenus au Stade de France le 28 mai dernier. Ils y soulignent...

McKinsey : le bureau du Sénat a saisi le parquet pour suspicion de “faux témoignage”
Le 18 mai dernier, le Bureau du Sénat a décidé de saisir la Justice pour suspicion de “faux témoignage” après les propos tenus par Karim Tadjeddine, directeur associé de McKinsey devant...

Système ferroviaire français : Attention au déraillement
Au nom de la Commission des finances du Sénat, Hervé Maurey (UC, Eure) et Stéphane Sautarel (LR, Cantal) ont rédigé un rapport sur la situation financière de la SNCF et ses perspectives....

Cabinets de conseil : le Sénat pas satisfait de la réponse du Gouvernement
Quinze jours après la parution du rapport sénatorial sur les cabinets de conseil, le gouvernement a lancé fin mars une vaste opération de déminage à quelques jours de la présidentielle.

Cabinets de conseil : un “pognon de dingue” pour quoi faire ?
La Commission d’enquête sénatorial relative à l’influence des cabinets de conseil sur les politiques publiques rendait mi-mars son rapport. Le président Arnaud Bazin (LR, Val d’Oise) et la rapporteure Eliane Assassi (CRCE,...

Le passe vaccinal n’a “pas pleinement rempli ses objectifs” selon un rapport du Sénat
La Commission d’enquête du Sénat sur l’adéquation du passe vaccinal à la situation épidémique estime dans un rapport publié le 24 février qu’il n’a pas « pleinement rempli ses objectifs ». Et...

Alain Houpert : sur le passe vaccinal, “je dis à l’exécutif : Arrêtez d’emmerder les Français !”
Par Alain Houpert, Sénateur de la Côte-d’Or La commission d’enquête du sénat sur le passe vaccinal vient de rendre ses conclusions ; elle considère que le passe vaccinal n’a pas rempli...

Mayotte : l’urgence sécuritaire
Un rapport sénatorial de la Commission des Lois* montre à quel point Mayotte est en proie à une violence endémique. Le département est aussi victime d’une très forte immigration irrégulière....

Propagande électorale : “un fiasco sans précédent”
Avec une abstention historique et de forts dysfonctionnements dans la distribution de la propagande électorale, les dernières élections départementales et régionales ont laissé un goût amer. Pour éviter que cela...

La lutte contre la pauvreté doit passer par le retour à l’emploi plus que par les aides
La mission d’information sur l’évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d’une partie des Français, présidée par Annie Le Houerou Sénatrice (SER, Côtes-d’Armor) et avec pour rapporteure Frédérique...

La sénatrice EELV Esther Benbassa, accusée de harcèlement moral, exclue du groupe écologiste
Déjà en retrait du groupe Ecologiste, Solidarité et Territoires du Sénat depuis le mois de juillet, Esther Benbassa en a été exclue mi-septembre. La sénatrice écologiste a été mise en...

Conforter le service public
Missionné le 16 février par Bruno Le Maire sur le sujet du service universel postal, l’ex député du Lot Jean Launay a remis sa copie au ministre le 27 mai dernier.

Poste restante
Le Sénat s’est intéressé à l’avenir des services publics de la Poste. Alors que le service universel postal a subi un déficit estimé à 1,3 Mde en 2020, Patrick Chaize (LR, Ain),...

“Mieux se déplacer dans les espaces peu denses”
Le sénateur Olivier Jacquin (SER, Meurthe-et-Moselle) a réfléchi aux mobilités dans les espaces peu denses à l’horizon 2040. Selon le rapporteur, le modèle automobile sera nécessairement appelé à évoluer pour répondre...

Quel avenir pour les mobilités dans les espaces peu denses ?
Par Olivier Jacquin, Sénateur de la Meurthe-et-Moselle Enjeu climatique, transformation des modes de vie, du rapport au travail, à l’espace et au temps, nouvelles technologies… les besoins de se déplacer...

De ports en ports
La proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français votée au Sénat le 8 décembre dernier entend donner à nos ports maritimes et...

Autoroutes : le Sénat veut un partage plus équitable des profits
La Commission d’enquête sénatoriale sur le contrôle et l’évolution des concessions autoroutières créée à la demande du groupe Union centriste vient souffler sur les braises mal éteintes du lancinant débat...

Sénat : “Une majorité de droite et du centre confortée”
Les élections sénatoriales du 27 septembre dernier ont permis, sans surprise, à la droite et au centre de renforcer leurs positions. Le parti du président se maintient tout juste, les...

Incendie de l’usine Lubrizol : le Sénat très critique
Des « trous dans la raquette » trop nombreux dans la prévention. La commission d’enquête sénatoriale chargée d’évaluer l’intervention des services de l’État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques...

Covid 19 : “Le réseau des écoles françaises à l’étranger en danger”
La rentrée scolaire n’est pas un souci qu’en France. Alors que la quasi-totalité des 522 établissements du réseau d’enseignement français à l’étranger sont fermés en raison de la pandémie de...

Renforcer l’efficacité de l’action publique en Guyane
Une délégation pluraliste de la Commission des Lois du Sénat* s’est rendue en Guyane en novembre 2019. A la suite de ce déplacement, 52 propositions ont été formulées ; elles sont...

Projet de rénovation du Quai d’Orsay, “un “totem” coûteux, ne répondant pas aux besoins du ministère qui doit être remis en question” expliquent les sénateurs
Dans le cadre de la discussion sur le Projet de loi de finances pour 2020, les sénateurs de la Commission des Affaires étrangères ont appelé à redéfinir le projet de...

Danger de mort
Le sénateur Jean-Pierre Sueur a rendu un rapport mettant en garde contre certaines pratiques abusives et frauduleuses de la thanatopraxie. Il alerte également sur les risques sanitaires qui entourent cette...

Un pont plus loin
La prise de conscience a été brutale. L’effondrement du viaduc Morandi à Gênes qui a fait 43 morts le 14 août 2018 a relancé le débat sur l’état du patrimoine des...

Projet de loi Ecole : la copie corrigée du Sénat, recorrigée en CMP
Le Projet de loi « pour une école de la confiance » a été déposé le 5 décembre 2018 à l’Assemblée nationale. La procédure accélérée ayant été demandée sur ce texte par...

Lois : le coup de B.A.L.A.I des Sénateurs
Le Sénat a adopté la proposition de loi « BALAI » de Vincent Delahaye (UC, Essonne) cosignée par plus de 150 sénateurs et dont la rapporteure était Nathalie Delattre (RDSE, Gironde). Ce texte vise...

Affaire Benalla : le rapport sans concession du Sénat
Hasard du calendrier ou non, au lendemain de l’incarcération d’Alexandre Benalla et de Vincent Crase pour violation de leur contrôle judiciaire, la Commission d’enquête du Sénat sur l’affaire Benalla rendait...

Les contrats courts : un phénomène “difficile à endiguer”
Souhaitant connaître l’impact de l’éventuelle instauration d’un bonus-malus sur les contributions patronales à l’assurance-chômage autorisé par la loi du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel »,...

Trois questions à Jacky Deromedi et Yves Détraigne
Entretien avec Jacky Deromedi et Yves Détraigne, auteurs du rapport d’information sur le vote électronique

Réconcilier le vote et les nouvelles technologies
Les sénateurs Jacky Deromedi (LR, Français établis hors de France) et Yves Détraigne (UC, Marne), rapporteurs de la mission d’information de la Commission des Lois du Sénat sur le vote...

Contrôle aérien : “la France décroche en Europe”
Vincent Capo-Canellas (UC, Seine-Saint-Denis) était en charge d’une mission de contrôle budgétaire portant sur les grands enjeux de la modernisation du contrôle aérien français. Dans son rapport, le sénateur juge...

“Le débat entre régimes par points ou régimes en comptes notionnels n’a qu’une faible portée politique et doit être relativisé”
Par Jean-Marie Vanlerenberghe, Sénateur UC du Pas-de-Calais, Rapporteur général de la Commission des Affaires sociales Avec la réforme systémique des retraites, le Gouvernement a sans doute engagé la réforme la...

Retraites : “Réforme systémique ne signifie pas réforme définitive”
Après avoir tiré les enseignements de leurs déplacements en Italie, en Suède, au Danemark et en Allemagne dans la perspective de la réforme des retraites annoncée par le Gouvernement, le...

SRU, une loi qui gagnerait à évoluer
Par Philippe Pemezec, Maire du Plessis-Robinson de 1989 à 2018, Sénateur des Hauts-de-Seine Présenté le 4 avril dernier, le projet de loi dit ELAN (Evolution du logement, de l’aménagement et...

Barkhane : le Sénat veut éviter le risque “d’enlisement”
Les sénateurs Olivier Cigolotti (UC, Haute-Loire), Ladislas Poniatowski (LR, Eure) membres de la Commission des Affaires étrangères et des Armées et son président, Christian Cambon (LR, Val-de-Marne) se sont rendus...

“Quel est le seul État susceptible de maintenir le Royaume-Uni arrimé à l’Europe de la sécurité et de la défense ? La France !”
Par Ladislas Poniatowski, Sénateur (LR, Eure), Membre de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées S’il est un domaine à préserver des effets du Brexit,...

“La décision est prise, et il ne serait pas sage d’espérer un changement de circonstances”
Les Sénateurs français ont eu un échange de points de vue avec une délégation de Parlementaires de la Chambre des Communes.

Le regard de Lana Tetuanui, Sénatrice de la Polynésie française
Elue sénatrice depuis début mai 2015, siégeant à la Commission des lois et à la délégation sénatoriale aux outre-mer, je m’attache plus particulièrement à défendre les intérêts de ma collectivité,...

Polynésie française, “une autonomie appréciée, des aménagements statutaires attendus”
Sortie d’une période d’instabilité institutionnelle, la Polynésie française n’est pas seulement ce paradis de carte postale ; elle est aussi confrontée à des défis économiques et sociaux importants qui «mettent à...

Nouvelle-Calédonie : les listes électorales enfin arrêtées
Le Sénat a voté en faveur du projet de loi organique sur la composition des listes électorales sur le référendum sur l’indépendance de la Nouvelle-Calédonie. Le texte devra ensuite être...

Le Sénat roule pour la voiture autonome
Faut-il autoriser la circulation de voitures, bus ou camions dépourvus de volant et de pédales, dont l’itinéraire est déterminé par une intelligence artificielle ? Peut-on admettre que le réseau routier devienne...

“Il n’est pas (encore) trop tard pour faire de l’Europe un leader du véhicule sans chauffeur !”
Par Pascale Gruny, Sénatrice (LR, Aisne) Ce qui n’était qu’une perspective lointaine, une utopie irréaliste il y a peu, commence à devenir une réalité palpable : le véhicule sans chauffeur (ou...