Activités parlementaires
Comme d’autres institutions, l’Assemblée nationale et le Sénat veulent faire preuve d’exemplarité en matière de sobriété énergétique. Yaël Braun-Pivet et Gérard Larcher ont présenté leur propre plan et actions qu’ils entendent mettre en œuvre pour participer à l’effort national.
Lire la suite : L’Assemblée et le Sénat se convertissent à la sobriété
Au Sénat, le groupe communiste a déposé une proposition de loi de « contrôle sur le commerce des armes et la violation des embargos ».
Lire la suite : Une proposition de loi communiste pour réguler les exportations d’armes
A l’issue de cinq mois de travaux et de 70 auditions, les sénateurs Michel Canévet (UC, Bretagne) et Teva Rohfritsch (RDPI, Polynésie française) ont publié un rapport intitulé « Abysses : la dernière frontière ? ». Ils y présentent une feuille de route pour progresser dans la connaissance des fonds marins, en particulier pour mieux connaître leurs potentielles ressources.
Lire la suite : Fonds marins : les propositions du Sénat pour relancer la politique de la France
Comme à chaque élection, certaines victoires sont contestées, surtout lorsqu’elles sont gagnées à seulement quelques dizaines de voix près. Cette année, plusieurs dizaines de recours ont été déposées dans différentes circonscriptions.
Lire la suite : Législatives 2022 : 91 recours déposés devant le Conseil constitutionnel
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