Activités parlementaires
Dans leur rapport sur la fiscalité des produits agroalimentaires, les députés Véronique Louwagie et Razzy Hammadi préconisent de supprimer certaines taxes sur l’alimentaire tout en augmentant la taxe sur les boissons sucrées.
Lire la suite : Rapport sur la taxation des produits agroalimentaires : à boire et à manger
Nommé parlementaire en mission sur le devenir de l’île de La Passion (Clipperton) par le Premier ministre en septembre 2015, Philippe Folliot a remis le 9 juin dernier à George Pau-Langevin, Ministre des Outre-mer son rapport.
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Le12 mai 2016, le Sénat a adopté, par 156 voix contre 52, en deuxième lecture, le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Les sénateurs sont largement revenus sur deux points essentiels du texte, la taxe sur l'huile de palme et la date butoir pour l'interdiction des néonicotinoïdes, substances nocives pour les abeilles. La Secrétaire d'Etat à la Biodiversité Barbara Pompili n'entend pas en rester là.
Alors que le marché du drone civil connaît une forte croissance et que dans le même temps plusieurs incidents ont défrayé la chronique, le Sénat a débattu le 17 mai dernier d'une proposition de loi des sénateurs Xavier Pintat et Jacques Gautier. Ce texte vise à renforcer la sécurité de l'usage des drones civils. Son objectif ? Insérer dans la législation des dispositions nécessaires à un encadrement juridique, sans pour autant freiner un secteur économique en plein essor.
Fin mars, le nouvel ambassadeur du Royaume-Uni était auditionné par la Commission des Affaires étrangères de l’Assemblée. L’occasion de faire le point sur le Brexit, Calais, les flux migratoires et même la Libye. Un éclairage sans langue de bois… ou presque à quelques jours du référendum britannique.


