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Véhicules anciens en roues libres (ou presque)

La proposition de loi du sénateur Jean-Pierre Moga visant à autoriser les véhicules de collection à rouler librement dans les zones à faibles émissions grâce à une vignette « historique » a été adoptée en première lecture, contre l’avis du Gouvernement.

Une histoire d’amour, de passion et de réglementation. En France, on compte actuellement plus de deux cent cinquante mille collectionneurs de véhicules d’époque. Des passionnés qui utilisent leur voiture de collection pour se balader, aller pique-niquer, participer à des rassemblements, des rallyes, des salons… pour voir et être vus. Mais jamais très loin ni très souvent - tout au plus quelques centaines de kilomètres dans l’année et rarement en zones urbaines -, et toujours « dans le respect du code de la route » insiste l’auteur de la proposition de loi. Au-delà des collectionneurs, à chacune des sorties de véhicules anciens, les Français amateurs de belles carrosseries sont également au rendez-vous, en nombre. Un attachement certain à ces véhicules de collection qui, selon Jean-Pierre Moga « constituent une composante essentielle de notre patrimoine historique, industriel et culturel, dans laquelle la France a, depuis l’origine, tenu une place de premier plan ». A ces milliers de Français, il faut encore ajouter toute une filière, constituée principalement d’artisans et de très petites entreprises (TPE). Selon les données livrées par l’auteur de la proposition de loi, cette filière compte plus de vingt mille emplois dans plusieurs secteurs d’activité de notre économie : la carrosserie, la mécanique, l’entretien, le négoce, l’événementiel. « Cette activité est croissante ; son chiffre d’affaires annuel est évalué à quatre milliards d’euros, soit le double de celui des sports mécaniques » écrit-il. Or, aujourd’hui, ce patrimoine est menacé par les normes environnementales et de sécurité de plus en plus envahissantes et restrictives. « Compte-tenu de leur ancienneté de fabrication, les véhicules de collection ne peuvent pas respecter les normes « Crit’Air », qui n’existaient pas lorsqu’ils ont été fabriqués. Par conséquent le risque est grand qu’ils soient interdits de circulation dans les zones à faibles émissions (les ZFE) si des mesures spécifiques ne sont pas mises en place » explique Jean-Pierre Moga. Pour y remédier, le sénateur propose la création d’une vignette « collection » qui serait apposée sur le pare-brise des véhicules ; ce qui permettrait de pouvoir les reconnaître aisément. « Cette vignette serait délivrée aux propriétaires de véhicules à usage « de collection », disposant du certificat d’immatriculation de collection » (titre de circulation attribué aux véhicules âgés d’au moins 30 ans). Proposition adoptée à main levée contre l’avis du gouvernement qui, tout en souhaitant « préserver » ces véhicules et leur permettre de rouler juge que cela relève toutefois du « réglementaire » a indiqué le ministre chargé des Transports Jean-Baptiste Djebbari. Le texte va devoir maintenant passer à l’Assemblée. 

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