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Quid des QAG

Depuis le 21 novembre, l’Assemblée teste une nouvelle formule des Questions au gouvernement. L’expérimentation est décriée avec ses partisans et ses adversaires.

“En réunissant les deux séances de questions en une seule (en 2019, Ndlr), on a perdu du dynamisme, du rythme. Ce n’est pas satisfaisant parce que justement l’exercice est fondamental. C’est le moment où le parlement questionne le gouvernement” expliquait en septembre dernier devant l’Association des journalistes parlementaires, la présidente de l’Assemblée nationale interrogée sur la séance de questions au gouvernement du mardi. « Redonner du rythme cela passe par le fond et la forme. Nous avons une responsabilité collective. Nous devons réfléchir à la revitalisation des QAG » ajoutait alors Yaël Braun-Pivet. A l’Assemblée comme au gouvernement, tout le monde s’accorde d’ailleurs pour trouver la séance hebdomadaire de deux heures « longue et pénible ». La présidente de l’Assemblée déplorait même qu’au-delà d’une heure on perdait « la moitié des députés et les membres du gouvernement ».

Le 4 octobre dernier, Yaël Braun-Pivet décidait alors de réunir les chefs de file des groupes parlementaires pour réfléchir à une refonte des QAG. Il a alors été imaginé une formule à « l’anglaise » laissant seul le chef du gouvernement répondre aux élus comme cela se fait à la Chambre des communes. Matignon ne l’a pas acceptée. Autre proposition, celle émanant de la présidente de l’Assemblée et des socialistes d’accorder un temps imparti supplémentaire à chaque groupe parlementaire à utiliser à sa guise, en dépassant par exemple les deux minutes réglementaires par question, histoire de dynamiser les questions. Pas mieux. Finalement, le choix de (re)passer d’une à deux séances hebdomadaire a été acté. L’expérimentation devait durer dix semaines. Dans le détail, les questions se déroulent le mardi et durent 1h15 et non plus 2 heures. Cette première séance est suivie d’une seconde le mercredi pour 45 minutes ; elle débute à 14h. Les ministres n’ont alors que peu de temps pour rallier le Palais du Luxembourg afin de répondre aux QAG du Sénat qui commencent à 15h. Furieux dit-on, le président du Sénat n’a pas souhaité revenir sur son horaire.

Ce changement a eu des implications pour les députés aussi. Les commissions permanentes qui se réunissent le mercredi matin ont plus de mal à s’étirer sur l’heure du déjeuner. La commission des affaires européennes qui démarre ses travaux à 13h30 le mercredi a également dû repousser ses travaux après la séance. Sans compter les rendez - vous pris à l’heure du déjeuner qui ne peuvent plus s’éterniser.

Après dix semaines de test, l’expérimentation pourrait ne pas être pérennisée. C’est en tout cas, les bruits de couloirs qui circulent à l’Assemblée. « On devrait revenir à la formule initiale » résume un observateur. La présidente de l’Assemblée sans doute déçue devait réunir les présidents de roupes parlementaires début février pour décider du sort de la formule revue des QAG. « Nous n’avons pas d’idée préconçue et nous voulons avoir un consensus. Les dix présidents de groupe avaient accepté l’expérimentation, nous allons en discuter avec eux et voir s’ils veulent un retour en arrière, un maintien ou une évolution » indique l’entourage de la présidente.

Décriée mais pas pour tout le monde, la formule est même appréciée par plusieurs députés qui trouvent ce découpage en deux séances plus souple et « moins lourd ». « Deux heures, c’est plus pesant. Les séquences plus courtes sont plus faciles, plus intéressantes » estime le coprésident du groupe Liot, Christophe Naegelen. Si certains élus défendent cette nouvelle formule, ils sont toutefois nombreux à trouver que cela « ne change rien ». « Franchement, ça ne marche pas, ça ne change rien. Ça ennuie tout le monde, ça bloque deux jours et le principal problème reste le même : les ministres ne répondent pas » soupire le député RN Thomas Ménagé. Bref. Tout reste ouvert. 

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