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Energies renouvelables, un texte adopté à l’Assemblée dans la douleur

Premier texte de la législature portant sur l’enjeu climatique, le projet de loi Energies renouvelables a été adopté en première lecture à l’Assemblée sans les voix écologistes mais avec celles des socialistes.

Décidément, l’examen et le vote du projet de loi visant à accélérer le déploiement des énergies renouvelables ont été tout sauf un long fleuve tranquille. Après des semaines d’examen et de débats parfois houleux, le texte a finalement été adopté par les députés dans la soirée du 10 janvier par 286 voix pour et 238 contre. Mais jusqu’au bout, l’incertitude a dominé. L’hémicycle a même dû faire face à un incident de vote électronique quasi inédit. C’est au moment du vote, qu’une panne du système de votation électronique est venue paralyser l’hémicycle. Il était alors impossible pour les services de l’Assemblée de comptabiliser correctement les députés votants, plus nombreux à vue d’œil que le nombre affiché sur les écrans. Trois tentatives de scrutin se sont succédées tant bien que mal pour aboutir à un vote de 260 voix pour et 213 contre… juste avant que plusieurs députés n’alertent la présidente sur le fait qu’ils n’avaient pas pu participer au vote. Contestation avant la proposition du député RN Emeric Salmon de procéder par un vote à bulletin secret… en papier. Trois heures durant, les services de l’Assemblée se sont affairés pour imprimer 577 bulletins nominatifs pendant que les députés s’impatientaient. Finalement, c’est un ouf de soulagement quand la présidente Yaël Braun-Pivet a pu lancer du perchoir à 21h30 : « Nous y sommes parvenus ! ».

A l’annonce du résultat, Agnès Pannier-Runacher la ministre de la transition énergétique s’est alors réjouie de l’adoption de ce texte qui vise « à rattraper notre retard sur les énergies renouvelables ». Elle s’est aussi félicitée de la « construction inédite » qui s’est faite autour du projet de loi. « Nous pouvons collectivement être fiers de cet exercice de démocratie parlementaire. Ce texte est votre texte » a -t-elle lancé dans un hémicycle au trois quart vide et ce juste avant d’être prise d’une énorme quinte de toux. « On aura eu des rebondissements jusqu’au bout » a-t-elle conclu sous les rires.

C’est donc finalement avec les voix des Socialistes et aussi celles des élus Liot (Libertés, indépendants, Outre-mer et territoires), proches de l’UDI, que le projet de loi a pu être voté (Lors de son examen ils ont pu faire adopter 70 amendements). Après des « échanges nombreux, réguliers, exigeants, parfois difficiles », « nous avons su avancer et trouver des compromis » a expliqué à la tribune Stéphane Delautrette (PS, Haute Vienne). A l’inverse, les Ecologistes qui avaient pourtant obtenu l’adoption d’une trentaine d’amendements ont choisi de voter contre critiquant notamment « le manque d’ambition » du gouvernement. Insoumis et Communistes ont aussi voté contre tout comme à droite, LR et RN.

Pour autant, rien n’est joué. Il faudra attendra la commission mixte paritaire du 24 janvier, dominée par la droite, pour voir si le texte est définitivement adopté. Si le texte n’est pas accepté par les 7 députés et 7 sénateurs de la CMP, le texte repart en deuxième lecture à l’Assemblée. 

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