Alors que la question de l'environnement et de sa sauvegarde
se pose chaque jour plus d'acuité, celle de l'énergie se trouve
au centre de l'actualité avec le spectre d'un troisième choc
pétrolier. Heureusement coïncidence, c'est le moment qu'a choisi
Alain Marleix (Cantal, UMP) pour présenter son rapport d'information
sur les biocarburants.
Si l'utilisation des biocarburants date de l'entre-deux-guerres
et les premiers dispositifs d'incitation en France du début
des années 90, le débat autour de l'avenir des énergies renouvelables
est plus récents, et selon Alain Marleix, c'est le moment
" d'accorder une plus grande place aux biocarburants
au sein des sources d'énergie utilisées en France ". Et
le rapport passe en revue ses nombreux avantages, comme la diminution
de la pollution de l'aire et des rejets de gaz à effet de serre.
De plus, les biocarburants sont faciles à utiliser et à produire,
permettent de réduire la dépense énergétique et donc d'avoir
un effet positif sur la balance commercial. En outre, les possibilités
de création d'emploi dans le secteur agricole sont considérables,
et permettraient de surcroît de valoriser les terres en jachère
obligatoire. A part l'industrie pétrolière, aucune voix ne conteste
l'intérêt des biocarburants. La question intéresse par ailleurs
l'Union Européenne et " le cadre européen permet de fixer
des objectifs et autorise des mesures incitatives " que
nos voisins n'ont pas hésité à utiliser. Le dispositif espagnol,
cité à titre d'exemple, offre une recours aux aides à l'investissement
et aux incitations fiscales plutôt intéressant, et des pays
comme l'Allemagne ou la Suède ne sont pas en reste. La France,
elle, après avoir joué un rôle de précurseur, est à la croisée
des chemins avec un important frein fiscal au développement
des biocarburants.
Des efforts à poursuivre et à amplifier
L'Europe des biocarburants offre un paysage contrasté, mais
des résultats intéressants. En son sein, " la France est
un bon élève qui, malgré des atouts, risque d'être rapidement
devancé " remarque Alain Marleix, qui ne masque pas
pour autant les incertitudes liées aux biocarburants. D'abord
l'approvisionnement en matières premières, qui fait dépendre
plusieurs pays des cours du marché, puis le problème de la concurrence
entre les différentes utilisation de ces matières, qui se révèle
peu favorable à l'utilisation industrielle. La consolidation
de ses débouchés, dont le plus connu est le transport urbain,
est en outre à faire. Enfin, il convient de s'interroger sur
l'effort fiscal qui quoique économiquement justifié, " reste
lourd pour les finances publiques " . La conclusion cependant,
est sans appel : " il est grand temps de franchir une nouvelle
étape dans le développement des biocarburants en France".
Mathieu Jonqueres
Rapport d'information n°1622 sur les biocarburants, enregistré
à la présidence de l'Assemblée Nationale
le 26 mai 2004.
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